Déposée le 10 septembre 2002 par DAUDIGNAC Jean et BOUGARDIER MICHELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MONNELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-42 du 18 octobre 2002.
Les déposants sont DAUDIGNAC Jean domicilié(e) 16 Rue Georges Bizet,91230 MONTGERON - 91230 - France et BOUGARDIER MICHELE domicilié(e) 22, Ave Faidherbe,94100 ST MAUR DES FOSSES - 94100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUGARDIER MICHELE domicilié(e) 22, Ave Faidherbe,94100 St Maur des Fossés - 94100 - France.
La marque MONNELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAUDIGNAC Jean - 16 Rue Georges Bizet,91230 MONTGERON - 91230 - France
BOUGARDIER MICHELE - 22, Ave Faidherbe,94100 ST MAUR DES FOSSES - 94100 - France
BOUGARDIER MICHELE - 22, Ave Faidherbe,94100 St Maur des Fossés - 94100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Porte-cartes avec range tickets automatique Porte-cartes de paiement muni d'un avertisseur sonore en cas d'oubli
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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